MENTIONS LÉGALES
Bienvenue sur le site internet de CODNUM. Nous vous invitons à lire attentivement les mentions légales ci-dessous.
1. Informations légales
Nom de l’entreprise : CODNUM
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 20 Route de Varennes, ZA de l’Écobue, 72800 Aubigné-Racan, France
Numéro de téléphone : +33 7 69 91 35 45
E-mail : sysadmin@codnum.fr
Immatriculation :
RCS : 979 758 133 R.C.S. Le Mans
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05979758133
2. Responsable de la publication
Responsable : Clément Degrève-Naillon
3. Hébergeur du site
Nom : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Contact : https://www.ovh.com/fr/support/nous-contacter/ ou par téléphone au numéro suivant : 1007 (appel gratuit)
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site CODNUM (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de CODNUM.
5. Limitation de responsabilité
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6. Liens hypertextes
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